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Actualisation et révision de prix des marchés du bâtiment - Quelques notions

Évaluation de l'indice :

L'indice exprime l'évolution du prix d'un produit. Chaque nouveau prix est comparé au prix d'origine, retenu comme base de l'indice.

L'actualisation des prix :

L'actualisation des prix est une réévaluation globale du prix initial, effectuée en principe une seule fois avant le début de...

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Site : https://www.batitel.com

Thèmes liés : formule de revision de prix marche public / revision prix marche travaux / index revision de prix batiment / formule de revision de prix avec partie fixe / index revision de prix

Formule de révision des prix des matériaux pour les ...

Accueil > Marchés publics & Contrats types > Formule de révision des prix des matériaux pour les marchés publics

Formule de révision des prix des matériaux pour les marchés publics

La formule de la "révision des prix des matériaux" a été développée par l'Administration des Bâtiments Publics du Luxembourg. Cette formule permet aux maîtres d'ouvrages de prendre en considération l'augmentation des prix des matières premières...

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Site : http://www.crtib.lu

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Révision du prix d'un marché public - professionnels ...

Les conditions de la révision doivent être prévues dans le contrat (dates et formules de révision).

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Conditions de révision d'un prix définitif

Un prix définitif peut être ferme ou révisable.

Un prix ferme est un prix qui ne change pas pendant la durée du marché. Un marché est conclu à prix ferme, si les prestations qu'il fixe sont soumises à une évolution...

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Site : https://www.service-public.fr

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Actualisation et révision de prix: Quelques notions ...

Actualisation et révision de prix: Quelques notions

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par fritih

Évaluation de l'indice :

L'indice exprime l'évolution du prix d'un produit. Chaque nouveau prix est comparé au prix d'origine, retenu comme base de l'indice.

L'actualisation des prix :

C'est une réévaluation globale du prix initial, effectuée en principe une seule fois avant le début de l'exécution des...

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Site : http://facility-management.over-blog.com

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Barème d'indexation de révision des prix - equipement.gov.ma

FORMULES DE REVISION DES PRIX

Les règles d'établissement des formules de révision des prix dans les marchés publics ainsi que les conditions de calcul sont fixées par L'Arrêté du Premier ministre n° 3-14-08 du 2 rabii I 142 (10 mars 2008) fixant les règles et les conditions de révision des prix des marchés de travaux ou de services portant sur les prestations d'études passés pour le compte de l'Etat. (Abroge et remplace l'arrêté du Premier Ministre n°3-17-99)

1- Les index utilisés pour la révision des...

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Date: 2017-10-09 09:56:20
Site : http://www.equipement.gov.ma

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Barème d'indexation de révision des prix - mtpnet.gov.ma

FORMULES DE REVISION DES PRIX

Les règles d'établissement des formules de révision des prix dans les marchés publics ainsi que les conditions de calcul sont fixées par L'Arrêté du Premier ministre n° 3-14-08 du 2 rabii I 142 (10 mars 2008) fixant les règles et les conditions de révision des prix des marchés de travaux ou de services portant sur les prestations d'études passés pour le compte de l'Etat. (Abroge et remplace l'arrêté du Premier Ministre n°3-17-99)

1- Les index utilisés pour la révision des...

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Date: 2017-10-09 09:41:23
Site : http://www.mtpnet.gov.ma

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Ask an expert: lier des changements de prix à un indice?

Le prix de produits et/ou services peut-il être lié à un indice ?

jeudi 29 janvier 2015

Chaque année, les experts d'Agoria traitent quelque 30.000 questions. Dans cette rubrique "Ask an expert", nous répondrons régulièrement à l'une d'entre elles. Vous avez également une question ? Dans la rubrique Contact, grâce à l' index thématique , vous trouverez le(s) expert(s) le(s) plus à...

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Site : http://www.agoria.be

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Séances d'information sur la formule de «révision des prix ...

La nouvelle formule de «révision des prix» suite à l'augmentation des matériaux de construction appliquée actuellement par l'Administration des Bâtiments Publics (ABP) dans le cadre de ses marchés publics est le thème choisi par le CRTI-B pour sa première séance d'information en 2016. 

M. Romain...

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Site : http://www.crtib.lu

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Prix revisable formule de revision prix ajustable Marches ...

Suppression des indices PSD : 9 questions - 9 réponses (Juillet 2004)

 

Dans les marchés d'informatique on utilise souvent la référence à l 'indice Syntec .

Prix révisable au sens de la circulaire du 5 octobre 1987 relative à la détermination des prix initiaux et des prix de règlement dans les marchés publics - NOR : ECOM8710070C

1. Il est possible de recourir à cette forme...

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Site : marche-public.fr

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Prix revisable formule de revision prix ajustable Marches ...

Suppression des indices PSD : 9 questions - 9 réponses (Juillet 2004)

 

Dans les marchés d'informatique on utilise souvent la référence à l 'indice Syntec .

Prix révisable au sens de la circulaire du 5 octobre 1987 relative à la détermination des prix initiaux et des prix de règlement dans les marchés publics - NOR : ECOM8710070C

1. Il est possible de recourir à cette forme...

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Site : marche-public.fr

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Comment composer la formule de révision pour un marché à ...

Comment composer la formule de révision pour un marché à prix révisable ?

20.03.2015

Pour un marché à prix révisable, vous devez composer la formule de calcul et lorsque vous regardez dans la liste des formules existantes, vous risquez de ne pas trouver votre formule :

Cette liste n'étant pas exhaustive, il y a 2 façons de renseigner la formule :

1. Composition manuelle

On pourra dans...

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Site : https://www.progisem.com

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Révision, Prix | Le Particulier

Copropriété : économisez en renégociant vos contrats d'entretien

24/07/2007

Une planche aide à comprendre et à utiliser les clauses de révision annuelle du prix des contrats d'entretien.  [...] Il faut, par exemple, stipuler que les haies doivent être taillées de façon à ne pas mesurer plus de 1 mètre de hauteur ou que la VMC ne doit pas renouveler plus de 50 % du volume d'air par...

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Site : http://droits.leparticulier.lefigaro.fr

Thèmes liés : prix moyen d'une revision automobile / prix contrat d'entretien ascenseur / prix contrat d entretien / prix d un contrat d entretien / formule de revision de prix avec partie fixe

SECTION VII. - REVISION DES PRIX. - qc.spw.wallonie.be

Section VII. - Révision des prix.

Article 13. - § 1er. - Marchés de travaux.

Pour les marchés de travaux, le marché prévoit les modalités de révision des prix pour variation des salaires et charges sociales des ouvriers travaillant sur le chantier.

Il peut également prévoir la révision en fonction d'autres éléments, notamment le prix des matériaux.

L'article 13, § 1 est précisé...

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Date: 2017-04-14 07:33:20
Site : http://qc.spw.wallonie.be

Thèmes liés : calcul revision prix marche travaux / revision prix marche travaux / formule revision prix travaux / revision de prix travaux supplementaires / revision prix travaux

Prix révisables - marchés publics - Acheteurs-Publics

En ce qui concerne les marche s de travaux, l'article 13.2 du CCAG pre voit que les acomptes mensuels verse s au titulaire comportent l'effet de la re vision des prix. Le rythme de la re vision des prix est donc mensuel.

     La formule de variation des prix doit être arrêtée par le pouvoir adjudicateur. Celui-ci ne peut laisser aux candidats la possibilité de présenter des variantes en...

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Date: 2017-10-09 08:51:00
Site : http://www.acheteurs-publics.com

Thèmes liés : formule de revision de prix marche public / clause de revision des prix / formule de revision de prix avec partie fixe / formule revision prix travaux / formule revision prix formation

Index (révision des prix) - marchés publics - Acheteurs ...

Les index sont utilisés dans les formules de révision ou d'actualisation des prix des marchés de travaux.

Dans le secteur de la construction par exemple, il existe une série de 38 index BT pour les...

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Date: 2017-10-13 14:24:43
Site : http://www.acheteurs-publics.com

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Blog de Droit Marocain مدونة القانون المغربي: Marchés ...

Suivi: Ce billet est amendé en date du 05 octobre 2015, merci de consulter le billet mis à jour (un lien cliquable vers le nouveau post apparaîra bientôt ici)

Un  arrêté du chef du gouvernement est publié au Bulletin officiel.

Comptant 17 articles, l'arrêté intervient en application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2-12-349 du 20 mars 2013 relatif aux marchés...

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Date: 2017-10-07 22:25:30
Site : http://juristconseil.blogspot.com

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Marchés publics de travaux (1) : les conditions et ...

Marchés publics de travaux (1) : les conditions et méthodes d'actualisation et de révision des prix

Commande publique

Marchés publics de travaux (1) : les conditions et méthodes d'actualisation et de révision des prix

Publié le 21/12/2016 o Par Auteur associé o dans : Analyses juridiques , Dossiers juridiques

Phovoir

Un marché public est conclu à prix ferme, si celui-ci...

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Site : http://www.lagazettedescommunes.com

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Prix définitif, ferme, révisable, actualisable ...

Formations "Répondre aux AO pour les entreprises" - PARIS, sur site ou FOAD (Fondamentaux, formulaires, dématérialisation, mémoire technique)

Prix définitif, ferme, révisable, actualisable : Définitions

Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics (NOR: EINM1600207D)

Article 18 [Préparation du marché public - Contenu du marché public : Prix définitif,...

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Site : marche-public.fr

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INDICES-INDEX - L'actualité du Btp et de la construction

On a une évolution égale à :

P1 = 0,38 x 1 + 0,34 x 1,15 + 0,28 x 0,96.

Soit une structure de P1 = 0,38 S + 0,39 A + 0,27 D

Conclusion : la structure de P1 n'est plus la même que celle de P0 et de ce fait, la formule de

variation initiale pour le marché en cours, n'est plus applicable puisque la structure de l'index ne

correspond plus à la structure de ses coûts.

Ce motif conduit certains...

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Site : http://www.lemoniteur.fr

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Actualisation et révision de prix - Indices indispensables ...

Actualiser et réviser des prix de marchés de travaux, de fournitures, de services, de prestations intellectuelles ...

 

Ce site s'adresse à celles et ceux qui - dans le cadre de leurs marchés, en phase d'études ou en cours d'exécution - sont confronté(e)s au monde particulier des indices et de la révision des prix, et recherchent des conseils, une méthodologie claire, un suivi sérieux...

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Site : http://www.indices-pro.com

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Définition - dommage ouvrage - surface habitable - le prêt ...

soit un professionnel non architecte (maître d'oeuvre, bureau d'études, économiste de la construction).

soit un architecte ou un agréé en architecture.

Le maître d'oeuvre est généralement le concepteur d'un projet.

Il peut effectuer tout ou partie des missions de contrôle et de surveillance des travaux pour le compte d'un maître d'ouvrage et assister ce dernier dans le recrutement des...

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Site : http://www.legislatis.fr

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Prix marches publics Prix unitaire forfaitaire mixte global

Formations "Répondre aux AO pour les entreprises" - PARIS, sur site ou FOAD (Fondamentaux, formulaires, dématérialisation, mémoire technique)

Marchés publics > Prix dans les marchés publics  

Prix dans les marchés publics

1 - Forme du prix : Prix unitaire, forfaitaire ou mixte

Le marché peut comporter soit des prix forfaitaires , soit des prix unitaires , soit les deux à...

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Universimmo.com - contrat espaces verts

5611 réponses

Posté - 23 mai 2005 :  17:41:37  

Je ne porte pas de jugement sur les renseignements donnés par Holli-land mais dans différents numéros de Le Moniteur à la page "index-indices" on peut lire:

Travaux d'espaces verts,d'aires de sports et de loisirs

De nombreuses clauses de révision des prix des marchés de travaux d'espaces verts sont basés sur l'application de formules paramétriques.

Le fasicule n°35 du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés...

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Site : http://www.universimmo.com

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Décret n° 2016-361 du 25 mars 2016 ... - marche-public.fr

Décret n° 2016-361 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité - NOR: EINM1602969D

 JORF n°0074 du 27 mars 2016 - Texte n°29

ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/3/25/EINM1602969D/jo/texte        

Alias: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/3/25/2016-361/jo/texte        

Télécharger le code des marchés publics 2017...

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Site : marche-public.fr

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LOI - WET

   Art. 5 . § 1. Montant du cautionnement.

  Le cautionnement répond des obligations de l'adjudicataire jusqu'à complète exécution du marché. Il est fixé à 5 pour cent du montant initial du marché.

  (L'assiette du cautionnement des marchés de fournitures et de services à conclure sans indication d'un prix total est fixée dans les documents du marche. A défaut, l'assiette...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : calcul revision prix marche travaux / revision prix marche travaux / formule de revision de prix main d'oeuvre / formule de revision de prix marche public / calcul de revision de prix marche public

Indice (révision des prix) - marchés publics - Acheteurs ...

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Définition

Un indice est un nombre qui représente l'évolution de la valeur d'une grandeur économique, du prix d'un produit, d'un service, ou d'un facteur de coût particulier sur une période donnée. Lorsque le pouvoir adjudicateur dispose d'un indice (unique) représentatif de la prestation, en particulier d'un indice publié par l'INSEE, il l'utilise, le plus souvent, avec une formule de d'ajustement.

Les indices de prix...

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Date: 2017-10-09 08:51:00
Site : http://www.acheteurs-publics.com

Thèmes liés : indice des prix produits d'entretien / indice des prix des travaux d'entretien / indice des prix des travaux d entretien / bulletin indice revision prix batiment / indice revision prix batiment

Joseph Siffert — Wikipédia

 Vous lisez un «  article de qualité  ».

Joseph Siffert

sur le circuit de Brands Hatch à Longfield ), est un pilote automobile suisse .

Issu d'un milieu modeste, il répare des véhicules accidentés et les revend afin de financer sa passion pour les sports mécaniques. Champion de Suisse de motocyclette en 1959, il dispute également plusieurs compétitions internationales en side-car...

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Date: 2017-10-07 20:26:10
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : prix moyen d'une revision automobile / prix d'une revision complete chez bmw / prix revision moteur hors bord 2 temps / prix revision moteur hors bord / prix revision voiture point s

INDICES DES PRIX À LA CONSOMMATION - France (série 100 en ...

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Certaines des valeurs enregistrées dans nos bases de données

sont donc remplacées par des * à l'écran.

 

Toutes les pages du site réagissent néanmoins en temps réel

afin de vous montrer la précision de nos services en ligne.

 

 

Actualiser et réviser des prix de marchés de travaux, de...

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MARCHES PUBLICS DE BTP Instruction pour une révision des ...

Face aux soudaines et fortes variations des prix des matières premières et de l'énergie durant 2004, qui ont mis à mal certaines entreprises du BTP dans l'exécution de marchés publics de travaux, le ministre de l'Equipement, Gilles de Robien, ainsi que le ministre de l'Economie, Hervé Gaymard, ont décidé de réagir et d'apporter aux maîtres d'ouvrage publics un certain nombre de...

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Site : http://www.lemoniteur.fr

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Perez Nettoyage - Conditions générales de vente

Nos Conditions Générales

1) Fournitures et matériel :

La fourniture et le matériel nécessaire à la bonne exécution des travaux seront fournis par nos soins. L'eau reste à la charge du client, ainsi que les consommables type papier, recharge savon, etc...

2) Dégradation :

Les dégradations concernant les parties communes ou les locaux, provoquées par des tiers (y compris les vols)...

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Date: 2017-10-09 09:32:43
Site : http://www.perez-nettoyage.com

Thèmes liés : indice des prix produits d'entretien / prix contrat d entretien / prix d un contrat d entretien / prix produits d'entretien / prix produits d entretien

Notice d'information - Contrat de construction - Droit ...

CCMI Chap 1 - Notice d'information

Notice d'information

relative au contrat de construction d'une maison individuelle

avec fourniture de plan

Arrêté du 28 novembre 1991

Modèle type de notice d'information du maître de l'ouvrage

Cette notice est destinée à vous informer de vos droits et obligations, en application de la loi n° 90-1129 du 19 décembre 1990 relative au contrat de construction...

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LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   Art. 12 .[ 1 § 1er. Le fait que l'adjudicataire confie tout ou partie de ses engagements à des sous-traitants ne dégage pas sa responsabilité envers l'adjudicateur. L'adjudicateur n'a aucun lien contractuel avec ces tiers.

   § 2. Dans les cas suivants, l'adjudicataire a l'obligation de faire appel à un ou plusieurs sous-traitant(s) prédéterminé(s) :

   1° lorsque...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

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Tous corps d'état - Actualisation et révision de prix

Travaux immergés par scaphandriers

  0,20

 

En application du décret 2014-114 du 7 février 2014 et de la circulaire du 16 mai 2014 (BOAC n° 60 de septembre-octobre 2014 relative aux index nationaux du bâtiment (BT), des travaux publics (TP) et aux indices divers de la construction (frais divers, transports routiers, végétaux et graines, espaces verts, ingénierie, produits de marquage...

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Révision voiture : entretien en concession ou centre auto

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Révision voiture : entretien en concession ou centre auto ?

Que ce soit dans un souci de sécurité ou de fonctionnalité du véhicule, l'entretien de sa nouvelle voiture est un nécessaire incontournable. Le but étant de garantir la longévité et le bon état de son véhicule. Son dysfonctionnement peut cependant engendrer un surplus de stress, enlevant à la voiture...

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