CCAG travaux 2009 NOR : ECEM0916617A - marche-public.fr

10.2. Distinction entre prix forfaitaires et prix unitaires

10.3. Décomposition et sous-détails des prix

10.4. Variation dans les prix

Article 11 - Rémunération du titulaire et des sous-traitants

11.1. Règlement des comptes

11.2. Prix des travaux

11.4. Actualisation ou révision des prix

11.5. Rémunération en cas de tranches conditionnelles

11.6. Rémunération en cas d'entrepreneurs...

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Thèmes liés : revision prix travaux publics / revision prix marche travaux

Compte rendus du conseil municipal - Lamure-sur-Azergues

Vous trouverez ici les comptes-rendus de l'année en cours. Pour une recherche sur les années précédentes, il faut cliquer sur ce lien :

Année 2017

CM DU 05 SEPT

Approbation des comptes rendus des séances du 14 juin et 05 juillet - Point sur la rentrée scolaire et la nouvelle organisation du personnel communal - Locaux école de musique - Fiscalité - Finances - Travaux en cours - Droit de...

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Date: 2017-10-09 05:25:45
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Thèmes liés : prix d'un contrat d'entretien de jardin / prix contrat d'entretien ascenseur / prix contrat d entretien / prix d un contrat d entretien / prix de l indemnite d entretien