Articles sélectionnés pour le thème : formule de revision de prix marche public
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Index (révision des prix) - marchés publics - Acheteurs ...
Les index sont utilisés dans les formules de révision ou d'actualisation des prix des marchés de travaux.
Dans le secteur de la construction par exemple, il existe une série de 38 index BT pour les...
Date: 2017-10-13 14:24:43
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Thèmes liés : formule de revision de prix marche public / revision prix marche travaux / index revision de prix batiment / revision prix travaux publics / index revision de prix
Formule de révision des prix des matériaux pour les ...
Accueil > Marchés publics & Contrats types > Formule de révision des prix des matériaux pour les marchés publics
Formule de révision des prix des matériaux pour les marchés publics
La formule de la "révision des prix des matériaux" a été développée par l'Administration des Bâtiments Publics du Luxembourg. Cette formule permet aux maîtres d'ouvrages de prendre en considération l'augmentation des prix des matières premières...
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Revision des prix - Dossier spécial : Revision des prix ...
REVISION DES PRIX
Réviser le prix d'un marché
La variation de prix permet de tenir compte des modifications des conditions... le prix d'un marché" extraite du service documentaire Piloter vos marchés publics... vous est offerte par les Éditions Weka. La variation de prix permet de tenir compte...
Voir
Réviser le prix
Savoir quand prévoir une formule de révision dans son marché La conclusion d'un marché à prix... ferme est recommandée dans le cas où cette forme de prix n'est pas de nature à exposer à des aléas... des marchés publics ). Dans ce cas-là, il faudra prévoir les modalités d'actualisation du prix ( cf....
Site :
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Révision des prix du marché - marchés publics - Acheteurs ...
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Définition
La révision permet de modifier (à la hausse comme à la baisse) le prix initial d'un marché pour tenir compte des variations économiques survenues en cours d'exécution du marché. La révision s'applique entre la date d'établissement des...
Date: 2017-10-09 08:51:00
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Formule révision de prix - AGORAPUBLIX Marchés Publics
Re : Formule révision de prix
« Répondre #3 le: Octobre 15, 2013, 02:54:36 »
La somme des coefficients fait bien 1, donc rien d'anormal, ni la part fixe à 0.15, assez courante.
L'indice de salaire 001565183 - ICHT-IME - Salaires, revenus et charges sociales - Coût de la main d'oeuvre et du travail - Indices du coût horaire du travail révisé - Tous salariés (ICHTrev-TS) - Indices mensuels - Industries mécaniques et électriques (NAF 25-30 32-33)
est un grand...
Date: 2017-10-09 10:22:24
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Clause de revision des prix - Dossier spécial : Clause de ...
clause de revision des prix
CLAUSE DE REVISION DES PRIX
Peut-on modifier une clause de variation des prix inadaptée ?
p. 3034 Un avenant qui insère ou modifie une clause de révision, une formule ou des index...
Voir
Réviser le prix
doivent obligatoirement comporter une clause de révision de prix incluant une référence aux indices officiels de fixation... du marché. En effet, il faut savoir qu'une clause de révision de prix ne peut être introduite par voie... Savoir quand prévoir une formule de révision dans son marché La conclusion d'un marché à prix... ferme est recommandée dans le cas où cette forme de prix...
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Marchés publics de travaux (1) : les conditions et ...
Marchés publics de travaux (1) : les conditions et méthodes d'actualisation et de révision des prix
Commande publique
Marchés publics de travaux (1) : les conditions et méthodes d'actualisation et de révision des prix
Publié le 21/12/2016 o Par Auteur associé o dans : Analyses juridiques , Dossiers juridiques
Phovoir
Un marché public est conclu à prix ferme, si celui-ci...
Site :
http://www.lagazettedescommunes.com
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Barème d'indexation de révision des prix - equipement.gov.ma
FORMULES DE REVISION DES PRIX
Les règles d'établissement des formules de révision des prix dans les marchés publics ainsi que les conditions de calcul sont fixées par L'Arrêté du Premier ministre n° 3-14-08 du 2 rabii I 142 (10 mars 2008) fixant les règles et les conditions de révision des prix des marchés de travaux ou de services portant sur les prestations d'études passés pour le compte de l'Etat. (Abroge et remplace l'arrêté du Premier Ministre n°3-17-99)
1- Les index utilisés pour la révision des...
Date: 2017-10-09 09:56:20
Site :
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Barème d'indexation de révision des prix - mtpnet.gov.ma
FORMULES DE REVISION DES PRIX
Les règles d'établissement des formules de révision des prix dans les marchés publics ainsi que les conditions de calcul sont fixées par L'Arrêté du Premier ministre n° 3-14-08 du 2 rabii I 142 (10 mars 2008) fixant les règles et les conditions de révision des prix des marchés de travaux ou de services portant sur les prestations d'études passés pour le compte de l'Etat. (Abroge et remplace l'arrêté du Premier Ministre n°3-17-99)
1- Les index utilisés pour la révision des...
Date: 2017-10-09 09:41:23
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Formation aux appels d'offre public : Les révisions de ...
Comprendre le mécanisme des révisions des prix dans les contrats
Objectifs pédagogiques :
Connaître la règlementation des marchés publics en terme de révision et d'actualisation
S'initier à la rédaction d' une clause de révision des prix dans un contrat
Comprendre la clause de révision des prix
Savoir calculer le nouveau...
Site :
http://www.coopalpha-formation.fr
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Prix : calcul, formules et indices, paiement
Marchés privés
Paysagiste, vous souhaitez réviser les prix de vos contrats mais ne savez pas comment faire ? Avez-vous le droit d'augmenter vos prix ? Dans quelle limite ? Et qu'est-ce que l'indice EV4 ?
L'Union Nationale des Entreprises du Paysage vous propose une fiche pratique sur les indices et formule de révision des prix de vos contrats de prestation de services.
En effet, la liberté contractuelle vous permet de prévoir dans...
Site :
http://www.lesentreprisesdupaysage.fr
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Révision du prix d'un marché public - professionnels ...
Les conditions de la révision doivent être prévues dans le contrat (dates et formules de révision).
Tout replier
Conditions de révision d'un prix définitif
Un prix définitif peut être ferme ou révisable.
Un prix ferme est un prix qui ne change pas pendant la durée du marché. Un marché est conclu à prix ferme, si les prestations qu'il fixe sont soumises à une évolution...
Site :
https://www.service-public.fr
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Actualisation et révision de prix: Quelques notions ...
Actualisation et révision de prix: Quelques notions
Publié le
par fritih
Évaluation de l'indice :
L'indice exprime l'évolution du prix d'un produit. Chaque nouveau prix est comparé au prix d'origine, retenu comme base de l'indice.
L'actualisation des prix :
C'est une réévaluation globale du prix initial, effectuée en principe une seule fois avant le début de l'exécution des...
Site :
http://facility-management.over-blog.com
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DAJ - Guide de la révision des prix des marchés publics d ...
1 - CADRE JURIDIQUE DE LA REVISION DES PRIX
1.1 - Réglementation (art. 18, IV et V CMP)
1.2 - Recommandations
1.3 - Théorie de l'imprévision
2 - COMPOSITION D'UNE FORMULE PARAMETRIQUE DE REVISION DES PRIX DES MARCHES PUBLICS D'HABILLEMENT, TEXTILE ET CUIR
2.1 - Méthode de composition
2.2 - Références d'évolution des principaux paramètres des formules de révision de prix
2.2.1 -...
Date: 2017-10-14 01:57:15
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : formule de revision de prix marche public / formule de revision de prix industrie / formule de revision de prix insee / formule de revision de prix / indices revision de prix
batitel.com | Revues | Office des Prix du Bâtiment
Actualisation et révision de prix des marchés du bâtiment - Quelques notions
Évaluation de l'indice :
L'indice exprime l'évolution du prix d'un produit. Chaque nouveau prix est comparé au prix d'origine, retenu comme base de l'indice.
L'actualisation des prix :
L'actualisation des prix est une réévaluation globale du prix initial, effectuée en principe une seule fois avant le début de...
Site :
https://www.batitel.com
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Prix définitif, ferme, révisable, actualisable ...
Formations "Répondre aux AO pour les entreprises" - PARIS, sur site ou FOAD (Fondamentaux, formulaires, dématérialisation, mémoire technique)
Prix définitif, ferme, révisable, actualisable : Définitions
Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics (NOR: EINM1600207D)
Article 18 [Préparation du marché public - Contenu du marché public : Prix définitif,...
Site :
marche-public.fr
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Blog de Droit Marocain مدونة القانون المغربي: Marchés ...
Suivi: Ce billet est amendé en date du 05 octobre 2015, merci de consulter le billet mis à jour (un lien cliquable vers le nouveau post apparaîra bientôt ici)
Un arrêté du chef du gouvernement est publié au Bulletin officiel.
Comptant 17 articles, l'arrêté intervient en application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2-12-349 du 20 mars 2013 relatif aux marchés...
Date: 2017-10-07 22:25:30
Site :
http://juristconseil.blogspot.com
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Ask an expert: lier des changements de prix à un indice?
Le prix de produits et/ou services peut-il être lié à un indice ?
jeudi 29 janvier 2015
Chaque année, les experts d'Agoria traitent quelque 30.000 questions. Dans cette rubrique "Ask an expert", nous répondrons régulièrement à l'une d'entre elles. Vous avez également une question ? Dans la rubrique Contact, grâce à l' index thématique , vous trouverez le(s) expert(s) le(s) plus à...
Site :
http://www.agoria.be
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Révision des prix et règlement de marchés publics - Sénat
Révision des prix et règlement de marchés publics
13e législature
Question écrite n° 11667 de M. Jean-Claude Carle (Haute-Savoie - UMP)
publiée dans le JO Sénat du 14/01/2010 - page 60
M. Jean-Claude Carle demande à Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi...
Date: 2016-10-21 11:21:59
Site :
senat.fr
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RE: [MPC] formule de révision - Portail territorial
Lors de la mise en ?uvre de la formule de révision de prix, les calculs sont effectués avec au maximum quatre décimales. Pour chacun de ces calculs, les arrondis seront traités de la façon suivante :
. Si la cinqui�?me décimale est comprise entre zéro et quatre (ces valeurs incluses) la quatri�?me décimale est inchangée (arrondi par défaut) ;
. Si la cinqui�?me décimale est...
Site :
http://www.territorial.fr
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Savoir rédiger une formule paramétrique de révision des prix
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Optimiser vos achats publics
Les achats publics constituent l'un des leviers essentiels à activer pour augmenter l'efficience de son organisation. Ce module professionnel a pour objectif de vous aider à intégrer les meilleures pratiques...
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Re: [MPC] formule de révision - Portail territorial
Sent: Thursday, April 08, 2010 9:29 AM
Subject: RE: [MPC] formule de révision
Bonjour,
Voici la formule que nous avons utilisée pour le marché de fournitures scolaires et de bureau fin 2009 :
3.3.2 : Mois d?établissement des prix du marché :
Les prix sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois précédant la date limite de remise des offres indiquée en page de...
Site :
http://www.territorial.fr
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Prix révisables - marchés publics - Acheteurs-Publics
En ce qui concerne les marche s de travaux, l'article 13.2 du CCAG pre voit que les acomptes mensuels verse s au titulaire comportent l'effet de la re vision des prix. Le rythme de la re vision des prix est donc mensuel.
La formule de variation des prix doit être arrêtée par le pouvoir adjudicateur. Celui-ci ne peut laisser aux candidats la possibilité de présenter des variantes en...
Date: 2017-10-09 08:51:00
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Le portail luxembourgeois de la construction - CRTI-B
Toutes les clauses et CTG
Révision des prix des matériaux pour les marchés publics de travaux
La formule de la "révision des prix des matériaux" permet aux maîtres d'ouvrages de prendre en considération l'augmentation des prix des matières...
Site :
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Thèmes liés : formule de revision de prix marche public / formule de revision de prix / clause de revision des prix
Séances d'information sur la formule de «révision des prix ...
La nouvelle formule de «révision des prix» suite à l'augmentation des matériaux de construction appliquée actuellement par l'Administration des Bâtiments Publics (ABP) dans le cadre de ses marchés publics est le thème choisi par le CRTI-B pour sa première séance d'information en 2016.
M. Romain...
Site :
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Thèmes liés : formule de revision de prix marche public / formule revision de prix batiment / formule revision prix travaux / formule de revision de prix / revision prix batiment
Prix marches publics Prix unitaire forfaitaire mixte global
Formations "Répondre aux AO pour les entreprises" - PARIS, sur site ou FOAD (Fondamentaux, formulaires, dématérialisation, mémoire technique)
Marchés publics > Prix dans les marchés publics
Prix dans les marchés publics
1 - Forme du prix : Prix unitaire, forfaitaire ou mixte
Le marché peut comporter soit des prix forfaitaires , soit des prix unitaires , soit les deux à...
Site :
marche-public.fr
Thèmes liés : formule de revision de prix marche public / revision prix marche travaux / formule de revision de prix main d'oeuvre / revision prix travaux publics / clause de revision des prix
Indice (révision des prix) - marchés publics - Acheteurs ...
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Définition
Un indice est un nombre qui représente l'évolution de la valeur d'une grandeur économique, du prix d'un produit, d'un service, ou d'un facteur de coût particulier sur une période donnée. Lorsque le pouvoir adjudicateur dispose d'un indice (unique) représentatif de la prestation, en particulier d'un indice publié par l'INSEE, il l'utilise, le plus souvent, avec une formule de d'ajustement.
Les indices de prix...
Date: 2017-10-09 08:51:00
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Thèmes liés : indice des prix produits d'entretien / indice des prix des travaux d'entretien / indice des prix des travaux d entretien / bulletin indice revision prix batiment / indice revision prix batiment
Prix revisable formule de revision prix ajustable Marches ...
Suppression des indices PSD : 9 questions - 9 réponses (Juillet 2004)
Dans les marchés d'informatique on utilise souvent la référence à l 'indice Syntec .
Prix révisable au sens de la circulaire du 5 octobre 1987 relative à la détermination des prix initiaux et des prix de règlement dans les marchés publics - NOR : ECOM8710070C
1. Il est possible de recourir à cette forme...
Site :
marche-public.fr
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Prix revisable formule de revision prix ajustable Marches ...
Suppression des indices PSD : 9 questions - 9 réponses (Juillet 2004)
Dans les marchés d'informatique on utilise souvent la référence à l 'indice Syntec .
Prix révisable au sens de la circulaire du 5 octobre 1987 relative à la détermination des prix initiaux et des prix de règlement dans les marchés publics - NOR : ECOM8710070C
1. Il est possible de recourir à cette forme...
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marche-public.fr
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Révision, Prix | Le Particulier
Copropriété : économisez en renégociant vos contrats d'entretien
24/07/2007
Une planche aide à comprendre et à utiliser les clauses de révision annuelle du prix des contrats d'entretien. [...] Il faut, par exemple, stipuler que les haies doivent être taillées de façon à ne pas mesurer plus de 1 mètre de hauteur ou que la VMC ne doit pas renouveler plus de 50 % du volume d'air par...
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http://droits.leparticulier.lefigaro.fr
Thèmes liés : prix moyen d'une revision automobile / prix contrat d'entretien ascenseur / prix contrat d entretien / prix d un contrat d entretien / formule de revision de prix avec partie fixe
INDICES-INDEX - L'actualité du Btp et de la construction
On a une évolution égale à :
P1 = 0,38 x 1 + 0,34 x 1,15 + 0,28 x 0,96.
Soit une structure de P1 = 0,38 S + 0,39 A + 0,27 D
Conclusion : la structure de P1 n'est plus la même que celle de P0 et de ce fait, la formule de
variation initiale pour le marché en cours, n'est plus applicable puisque la structure de l'index ne
correspond plus à la structure de ses coûts.
Ce motif conduit certains...
Site :
http://www.lemoniteur.fr
Thèmes liés : calcul revision prix marche travaux / revision prix marche travaux / exemple calcul revision de prix marche public / calcul de revision de prix marche public / formule de revision de prix main d'oeuvre
MARCHES PUBLICS DE BTP Instruction pour une révision des ...
Face aux soudaines et fortes variations des prix des matières premières et de l'énergie durant 2004, qui ont mis à mal certaines entreprises du BTP dans l'exécution de marchés publics de travaux, le ministre de l'Equipement, Gilles de Robien, ainsi que le ministre de l'Economie, Hervé Gaymard, ont décidé de réagir et d'apporter aux maîtres d'ouvrage publics un certain nombre de...
Site :
http://www.lemoniteur.fr
Thèmes liés : formule de revision de prix marche public / revision prix marche travaux / formule de revision de prix btp / revision prix travaux publics / index de revision des prix le moniteur
RC, CCAP, CCTP… Comment se repérer dans les marchés publics
RC, CCAP, CCTP... Comment se repérer dans les marchés publics ?
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Les TPE PME peu rodées aux marchés publics sont souvent perdues lorsqu'elles prennent possession des pièces de la consultation. Où trouver les informations ? Petit tour d'horizon des 5 catégories de pièces constituant un dossier de consultation des entreprises (DCE)...
Le...
Site :
http://www.dynamique-mag.com
Thèmes liés : formule de revision de prix marche public / revision prix marche travaux / revision de prix ccag travaux / indice revision prix batiment / formule de revision de prix insee
De la nécessité d’une révision du code des marchés publics
Je voudrais commencer cette modeste contribution par féliciter le Dg de l'ARMP pour sa reconduction votée à l'unanimité des membres du conseil de régulation. Son expertise indéniable et son intégrité permettent un optimisme certain pour la réussite de la noble mission qui lui est confiée.
Mercredi 9 Octobre 2013 - 13:45
Depuis quelques temps , l'actualité politique et...
Site :
http://www.ndarinfo.com
Thèmes liés : formule de revision de prix marche public / prix contrat d entretien / prix d un contrat d entretien
Décret n° 2016-361 du 25 mars 2016 ... - marche-public.fr
Décret n° 2016-361 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité - NOR: EINM1602969D
JORF n°0074 du 27 mars 2016 - Texte n°29
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/3/25/EINM1602969D/jo/texte
Alias: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/3/25/2016-361/jo/texte
Télécharger le code des marchés publics 2017...
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marche-public.fr
Thèmes liés : exemple calcul revision de prix marche public / calcul de revision de prix marche public / formule de revision de prix marche public / prix de l indemnite d entretien / calcul revision prix marche travaux
LOI - WET
Art. 5 . § 1. Montant du cautionnement.
Le cautionnement répond des obligations de l'adjudicataire jusqu'à complète exécution du marché. Il est fixé à 5 pour cent du montant initial du marché.
(L'assiette du cautionnement des marchés de fournitures et de services à conclure sans indication d'un prix total est fixée dans les documents du marche. A défaut, l'assiette...
Site :
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ENGIE (GDF Suez) - Fournisseur gaz & électricité en France
Avec l'offre Gaz Fixe, le prix est bloqué durant toute la durée du contrat. Crédit : ENGIE
Avec l'offre Gaz Fixe d'Engie, le prix du kWh de gaz et l' abonnement gaz ne change pas durant toute la durée du contrat qui est de 3 ans. Le prix qui s'applique est celui qui est publié au moment de la souscription.
Le contrat se renouvelle automatiquement tous les 3 ans avec une actualisation du...
Site :
https://www.fournisseurs-electricite.com
Thèmes liés : demande revision prix contrat tarif / formule de revision de prix avec partie fixe / formule de revision de prix marche public / tarif revision chez point s / tarif revision point s
Contrat de sous-traitance du BTP : conditions générales ...
Explications et recommandations Fédération Française du Bâtiment (FFB), Fédération Nationale des Travaux Publics (FNTP), Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment (CAPEB), Conseil National de la Sous-Traitance du Bâtiment (CNSTB), Entreprises Générales de France.BTP (EGF BTP), Syndicat National du Second oeuvre (SNSO), Fédération des SCOP du BTP...
Site :
http://www.lemoniteur.fr
Thèmes liés : calcul revision prix marche travaux / revision prix marche travaux / exemple calcul revision de prix marche public / calcul de revision de prix marche public / formule de revision de prix marche public
Définition - dommage ouvrage - surface habitable - le prêt ...
soit un professionnel non architecte (maître d'oeuvre, bureau d'études, économiste de la construction).
soit un architecte ou un agréé en architecture.
Le maître d'oeuvre est généralement le concepteur d'un projet.
Il peut effectuer tout ou partie des missions de contrôle et de surveillance des travaux pour le compte d'un maître d'ouvrage et assister ce dernier dans le recrutement des...
Site :
http://www.legislatis.fr
Thèmes liés : formule de revision de prix main d'oeuvre / calcul revision prix marche travaux / revision prix marche travaux / revision prix travaux publics / formule revision prix travaux
DAJ - Cahier des clauses administratives générales ...
Généralités
Le présent chapitre comprend trois options : les options A, B et C.
Le marché indique l'option applicable ; s'il ne le fait pas, c'est l'option B qui est appliquée.
OPTION A
Droits de la personne publique
A-20.1. La personne publique peut librement utiliser les résultats, même partiels, des prestations.
A-20.2. La personne publique a le droit de reproduire, c'est-à-dire de...
Date: 2017-10-09 10:46:00
Site :
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Thèmes liés : prix de l entretien / formule de revision de prix marche public / indice des prix produits d'entretien / prix contrat d entretien / prix d un contrat d entretien
Les tarifs réglementés du gaz en 2017 - tarifgaz.com
Accueil
Les tarifs réglementés du gaz en 2017
Les tarifs réglementés du gaz sont fixés par les pouvoirs publics. Un arrêté ministériel, pris après avis de la Commission de Régulation de l'Énergie (CRE), en fixe le niveau une fois par an. Entre deux révisions, les barèmes peuvent évoluer au maximum une fois par mois, en fonction d'une formule tarifaire, pour refléter l'évolution...
Site :
https://tarifgaz.com
Thèmes liés : demande revision prix contrat tarif / formule de revision de prix marche public
Tous corps d'état - Actualisation et révision de prix
Travaux immergés par scaphandriers
0,20
En application du décret 2014-114 du 7 février 2014 et de la circulaire du 16 mai 2014 (BOAC n° 60 de septembre-octobre 2014 relative aux index nationaux du bâtiment (BT), des travaux publics (TP) et aux indices divers de la construction (frais divers, transports routiers, végétaux et graines, espaces verts, ingénierie, produits de marquage...
Site :
http://www.indices-pro.com
Thèmes liés : index revision de prix batiment / index revision de prix ingenierie / revision prix travaux publics / calcul revision prix marche travaux / revision prix marche travaux
Actualisation ou révision dans le cadre de la négociation ...
Message par marie la Lyonnaise » dim. 29 avr. 2012 18:24
Bonsoir
pas du tout je n'ai pas dis ca
Bien sur, en PI la négo est précieuse, possibilité de négocier des présentations, des analyses en plus, des conseils....
En mobiliers indispensable : les couleurs, les délais,etc....
Je n'ai jamais dis que la négo était inutile, sauf que le guide pratique précise que la négo ne peut...
Site :
http://www.forumterritorial.org
Thèmes liés : formule de revision de prix marche public
Service public — Wikipédia
Ancien Régime[ modifier | modifier le code ]
L'existence de services publics au sens fonctionnel, attestée de l' époque médiévale à la Révolution de 1789, se caractérise par des moyens juridiques déjà différents : Ce sont des pratiques sociales coordonnées par une autorité commune qui n'est pas forcément à l'origine l' État [2] .
Dans l' Europe médiévale , les banalités (un...
Date: 2017-10-07 20:00:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : prix de l'entretien d'une piscine / produit d'entretien piscine pas cher / produit d'entretien pas cher / prix entretien cheval a l'annee / prix de l entretien
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